Constitution

In necessariis unitas, in dubiis libertas, in omnibus caritas

(dans les choses nécessaires l'unité, dans les choses douteuses la liberté, en toutes choses la charité)

Préambule

Eglise chrétienne, l’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse a son fondement en Jésus-Christ. Dieu le
Père, principe de toutes choses, a envoyé son Fils éternel dans notre monde coupé de lui; il l’a fait
s’incarner en Jésus de Nazareth et l’a ainsi uni à nous par son état d’homme. Il l’a sacrifié pour nous, l’a
ressuscité des morts et l’a élevé à sa droite. Ainsi en Jésus-Christ, Dieu nous a réconciliés et unis avec luimême
et entre nous.

Par son Saint-Esprit, il éclaire les hommes, en sorte qu’ils reconnaissent la réconciliation dans le Christ,
deviennent croyants et s’unissent en tous lieux en communautés. Chacune de ces communautés se
caractérise par le fait que ses propres membres sont liés entre eux par un amour réciproque comme ils le
sont aussi collectivement envers les communautés créées par le Saint-Esprit en d’autres lieux: c’est cela
l’Eglise de Jésus-Christ. C’est pourquoi l’Eglise catholique-chrétienne se sait chargée de proclamer
l’Evangile et par conséquent de servir les hommes et de préserver la Création. Dans l’obéissance face à
cette vocation diaconale et missionnaire, elle se place du côté des défavorisés et soutient ici et partout
dans le monde la réconciliation, la justice et la paix. Ainsi et présentement vivent en elle ce que la grâce
de Dieu a accompli en Jésus-Christ, ce qui fait par l’action du Saint-Esprit le contenu et la promesse de
notre vie. C’est pourquoi nous adorons un seul Dieu en trois personnes et le confessons dans les termes
du Symbole oecuménique de Nicée.
Ainsi, chaque communauté, en quelque endroit que ce soit, qui est unie et organisée par Dieu dans le
Christ et par le Saint-Esprit, est une Eglise à part entière, totale et responsable. Elle est « catholique »,
parce que, d’une part, elle embrasse Dieu et l’humain, le ciel et la terre, le présent et la promesse et ainsi
tout le salut et toute la vérité et que, d’autre part, elle est en union avec toutes les Eglises dans le
monde. C’est cette catholicité que nous entendons maintenir.
Le maintien de la catholicité de l’Eglise est le contenu et le but de la succession apostolique. Celle-ci se
réalise par l’engagement que prennent réciproquement l’évêque avec les prêtres et les diacres d’une
part, les laïcs de l’autre, de conserver la foi des apôtres, ainsi que la liturgie et la structure de l’Eglise
ancienne, de les actualiser et de les transmettre dans le futur et dans le monde. Cela est
particulièrement visible dans l’ordination; c’est pourquoi il ne peut y avoir d’ordination à des ministères
apostoliques qu’en lien très étroit avec la succession apostolique, dans laquelle toute l’Eglise se tient.
Par la structure de l’Eglise telle qu’elle résulte de la succession apostolique, le Saint-Esprit classe les
membres de l’Eglise investis de ministères apostoliques et les laïcs, et les met en situation de se soutenir
mutuellement, grâce au caractère synodal de leurs relations réciproques, dans l’exécution de leurs
tâches et dans la découverte et l’actualisation de leurs dons; ils constituent par là une communauté dont
les membres tous ensemble reconnaissent et confessent toujours de nouveau la vérité de l’Evangile et
prennent de concert les décisions nécessaires. Ce processus synodal trouve son expression particulière
dans le Synode national. La place respective du ministère apostolique et des laïcs et leur unité
apparaissent dans la messe synodale célébrée en commun. Elle est en principe présidée par l’évêque ,
en tant que gardien et symbole de l’unité. Les laïcs participent avec les ecclésiastiques à cette
célébration, assumant également certaines fonctions liturgiques.
L’évêque de l’Eglise catholique-chrétienne de Suisse est un membre de l’Union d’Utrecht des évêques
vieux-catholiques, Union destinée à maintenir l’unité dans la tradition de la foi, qui prend position
lorsque des questions nouvelles surgissent et manifeste par là l’unité et la communion d’Eglises
catholiques indépendantes. Par son évêque, l’Eglise catholique-chrétienne est par le fait même
représentée dans l’Union d’Utrecht, comme chaque Eglise est représentée par son évêque au concile.
6. Jésus-Christ étant le fondement de toute Eglise et de l’unité de toutes les Eglises, l’Eglise catholiquechrétienne
a été dès le début consciente de son devoir de prier et d’oeuvrer afin que l’unité des Eglises
devienne visible dans sa catholicité. Autant que faire se peut, elle s’associe à chaque effort allant dans
cette direction.

S’inspirant de la conception qu’elle se fait ainsi d’elle-même, l’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse
se donne, sous réserve de la législation cantonale et fédérale en vigueur, la constitution suivante :

Constitution

A. Le diocèse

Art. 1	L’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse est la communauté des personnes qui y ont été baptisées, ou qui en étant déjà baptisées, en sont devenues membres et qui ont leur domicile en Suisse.
Art. 2	L’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse constitue un diocèse qui embrasse le territoire de la Confédération.
Art. 3	La conduite de l’Eglise est assurée en commun par le Synode national, l’évêque et le Conseil synodal. Le Conseil synodal est en même temps l’organe exécutif du Synode national.
Art. 4	1. Les laïques et ecclésiastiques portent ensemble la responsabilité pour la vie ecclésiale. 2. Ils sont organisés en paroisses ou appartiennent à la diaspora.

B. La conduite de l'Eglise

I. L'évêque

Art. 5	Il incombe à l’évêque de veiller au maintien de l’Eglise dans la tradition de la foi et à l’unité du diocèse en ce qui concerne l’annonce de l’Evangile, la liturgie et l’administration des sacrement
Art. 6	Il porte la responsabilité du maintien de l’union ecclésiale avec les autres évêques de l’Union d’Utrecht.
Art. 7	1. Il exerce la surveillance sur la formation des prêtres ainsi que sur la façon dont ils remplissent leurs fonctions et mènent leur vie. Il planifie leur fonction dans le diocèse. 2. Il visite régulièrement les paroisses et confère de leur situation avec les autorités paroissiales. Il encourage la collaboration régionale.
Art. 8	Il décide, en accord avec le Conseil Synodal, de l’ordination au diaconat ou à la prêtrise, de l’appartenance au clergé et à tout autre ministère dans l’Eglise, de la discipline ecclésiale, des déclarations officielles, des relations avec les autres Eglises et avec l’Etat ainsi que de la représentation et du maintien des droits de l’Eglise vers l’extérieur
Art. 9	Le vicaire épiscopal est le substitut de l’évêque. Il est nommé par l’évêque après consultation du Conseil synodal.
Art. 10	En cas de vacance du siège épiscopal, ou en cas d’empêchement total et prolongé de l’évêque de remplir ses fonctions, le Conseil synodal nomme parmi les prêtres un administrateur diocésain.
Art. 11	1. Tout prêtre qui appartient au clergé de l’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse et qui est citoyen Suisse est éligible comme évêque. 2. L’élection nécessite une majorité de deux tiers des électeurs
Art. 12	L’évêque élu est consacré par un évêque en fonction, assisté par au moins deux autres évêques de l’Union d’Utrecht.
Art. 13	L’évêque peut être appelé par le Synode national à répondre de la violation de ses devoirs et sa révocation peut être prononcée, après avoir entendu la Conférence internationale des évêques, par le Synode à la majorité de deux tiers des votants, le vote étant secret.

II. Le Synode national

Art. 14	Le Synode national délibère et décide, en coopération avec l’évêque
Art. 15	Les attributions du Synode sont notamment : a) Elire l’évêque, conformément au Règlement relatif à l’élection épiscopale; b) Elire: - son président, son vice-président, deux scrutateurs parmi ses membres; - le Conseil synodal et son président; - la Commission de recours et son président; c) Edicter un règlement d’application; d) Prendre position sur des questions de foi; e) Prendre des décisions de principe relatives à la vie de l’Eglise, notamment en matière d’annonce de l’Evangile, de liturgie, de travail pastoral, de formation des ecclésiastiques, d’instruction religieuse, de travail pour la jeunesse, d’éducation des adultes et de discipline ecclésiale; f) Adopter les textes liturgiques et le matériel didactique pour l’enseignement religieux; g) Créer des ministères et des institutions ecclésiastiques ainsi qu’approuver les règlements et statuts y afférant; h) Prendre acte du rapport de l’évêque sur l’exercice de son ministère et de son message sur la situation de l’Eglise. i) Adopter le rapport annuel du Conseil synodal; k) Adopter les comptes annuels du diocèse et des institutions diocésaines ainsi que le budget; l) Fixer la limite de la compétence financière du Conseil synodal; m) Edicter des recommandations à l’intention des paroisses et des membres de l’Eglise
Art. 16	Sont membres du Synode national : a) 70 délégués des paroisses; b) L’évêque, les prêtres et les diacres; c) Les professeurs catholiques-chrétiens de la Faculté de théologie; d) Les membres du Conseil synodal.
Art. 17	Lors de l’élection de l’évêque, les voix de tous les membres du Synode sont comptées.
Art. 18	1. Les délégués sont attribués aux paroisses en fonction de l’importance numérique de celles-ci, chaque paroisse déléguant au moins un représentant. 2. L’attribution des délégués et le droit de vote des prêtres et diacres est réglé par le règlement d’application du Synode. 3. Les délégués et délégués remplaçants sont élus lors de l’assemblée paroissiale à main levée ou au bulletin secret.
Art. 19	1. Le Synode national se réunit une fois par an en session ordinaire 2. Il se réunit en session extraordinaire a) sur décision du Synode national réuni en session ordinaire b) sur demande écrite adressée au Conseil synodal par le quart au moins des membres du Synode. c) sur demande de l’évêque ou du Conseil synodal.
Art. 20	1. Les membres du Synode, les paroisses et les organisations ecclésiastiques cantonales peuvent soumettre des propositions au Synode national. 2. Le Conseil synodal ou au moins un quart de tous les membres du Synode national peuvent proposer au Synode national la révocation de l’évêque
Art. 21	Les élections se font à la majorité absolue des votants. Les votations se font à la majorité relative.
Art. 22	1. Pour les prises de position sur des questions de foi, qui se fait par appel nominal de tous les membres du Synode national, deux lectures sont nécessaires. Dans l’intervalle, le Conseil synodal invite la Conférence Episcopale Internationale et éventuellement des théologiens et des responsables d’autres Eglises à prendre position. 2. Cette procédure est appliquée a) si l’évêque soumet au Synode national une prise de position de la Conférence internationale des évêques sur une question de foi b) si l’évêque ou le Conseil synodal propose une telle procédure suite à des événements internes ou externes c) si, lors des délibérations sur des questions de foi, appuyé par l’évêque ou un nombre minimum de membres du Synode national, qui sera à fixer dans le règlement d’application 3. Après conclusion de cette procédure, le Synode national décide par procédé ordinaire des suites à donner à cette déclaration de foi.

III. Conseil synodal

Art. 23	Les attributions du Conseil synodal sont notamment de a) Edicter un règlement d’application b) Présenter un rapport annuel de gestion; c) Soumettre au Synode national des comptes annuels du diocèse et des institutions diocésaines ainsi que le budget; d) Approuver les Constitutions des Eglises cantonales et les règlements paroissiaux; e) Encourager la collaboration régionale; f) Exercer la surveillance sur les fondations ecclésiastiques diocésaines; g) Administrer les immeubles appartenant à l’ensemble de l’Eglise.
Art. 24	1. Le Conseil synodal se compose de dix membres : a) Le président, qui est un laïc; b) Cinq autres laïcs; c) Quatre prêtres ou diacres. 2. L’évêque et le vicaire épiscopal participent au Conseil synodal
Art. 25	Les membres sont élus pour quatre ans; ils sont rééligibles.

C. Les ministères

I. L'évêque, les prêtres et les diacres

Art. 26	L’évêque accomplit en collaboration avec les prêtres et les diacres les tâches spirituelles dans le diocèse et les consulte sur la conduite du diocèse.
Art. 27	Evêque, prêtres et diacres exercent leur ministère de manière à ce que les laïques puissent assumer leurs propres responsabilités et devenir eux-mêmes actifs.
Art. 27 bis	Le ministère apostolique d’évêque, prêtre et diacre est confié par l’Eglise tant à des hommes qu’à des femmes.
Art. 28	Il incombe aux prêtres d’annoncer l’Evangile, d’administrer les sacrements et d’assumer des tâches pastorales auprès des membres de l’Eglise.
Art. 29	Les diacres sont mandatés par l’évêque pour annoncer l’Evangile et pour accomplir des tâches pastorales et sociales dans les paroisses.
Art. 30	1. L’admission dans le clergé ainsi que l’exclusion de celui-ci sont prononcées par une déclaration commune signée par l’évêque et le Conseil synodal. 2. Les conditions d’admission dans le clergé sont les suivantes : a) avoir capacité et disposition à remplir les tâches conférées par l’ordination b) jouir de la capacité civile et de bonnes moeurs c) être admis à l’ordination à la prêtrise ou au diaconat qui sera administrée par l’évêque ou être au bénéfice d’une ordination à la prêtrise ou au diaconat obtenue par une autorité reconnue par l’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse.
Art. 31	1. Un prêtre est éligible comme curé s’ilpeut apporter la preuve, établie par une autorité de surveillance reconnue par le Conseil synodal, d’une formation théologique et pratique suffisante. 2. L’élection du curé se déroule conformément au règlement paroissial. L’évêque ou un représentant nommé par lui procède à l’installation du curé qui vient d’être él
Art. 32	1. L’élection ou l’engagement d’un diacre dans une paroisse présume que les engagements respectifs entre lui et la paroisse aient été fixés en accord avec l’évêque. 2. L’évêque ou un représentant désigné par lui procède à l’installation dans le ministère.

II. Les autres ministères

Art. 33	Le Synode national peut créer d’autres ministères qui contribuent à l’accomplissement des fonctions spirituelles.
Art. 34	Le Synode national édicte pour ces ministères les règlements nécessaires en ce qui concerne la formation, le mandat, l’éligibilité et l’installation.

D. Les paroisses, la diaspora et les associations ecclésiales

Art. 35	1. La paroisse est la communauté de tous les membres de l’Eglise catholiquechrétienne de la Suisse domiciliés dans un territoire déterminé. 2. Elle constitue une corporation autonome qui élit ses autorités et son curé.
Art. 36	1. La paroisse est responsable dans le cadre de son territoire de la vie religieuse et du développement de la communauté. Elle doit accomplir les obligations publiques et sociales. 2. Il lui incombe en particulier d’organiser les services religieux, l’instruction religieuse, la cure d’âme et les tâches pastorales. Elle érige et entretient les bâtiments nécessaires. 3. Elle fortifie l’unité dans le diocèse en entretenant des contacts réguliers avec l’évêque
Art. 37	1. La paroisse édicte un règlement paroissial qui doit être soumis au Conseil synodal pour approbation. 2. Des règlements ecclésiaux cantonaux demeurent réservés.
Art. 38	La paroisse perçoit auprès des ses membres les ressources financières nécessaires, soit sous forme d’impôt, soit sous forme de contributions volontaires.
Art. 39	La formation de nouvelles paroisses, la fusion de paroisses existantes ou la modification des limites territoriales entre paroisses sont soumises à l’approbation du Conseil synodal et de l’évêque.
Art. 40	Chaque paroisse présente un rapport annuel à l’évêque et au Conseil synodal.
Art. 41	1. Les filiales de paroisses établies sur le territoire d’une paroisse sont reconnues comme telles par l’évêque et le Conseil synodal, dès que des services religieux y sont célébrés régulièrement et qu’une organisation propre existe. 2. Elles sont assimilées aux paroisses dans leurs rapports avec l’évêque et le Synode national.
Art. 42	Pour délibérer et décider de leurs affaires communes, les paroisses d’un même canton peuvent former des Eglises cantonales ou des associations de paroisses. Leur constitution ou leur statut sont soumis à l’approbation du Conseil synodal.
Art. 43	La diaspora comprend toutes les régions dans lesquelles il n’existe pas de paroisses. Sa pastoration est réglée par l’évêque et le Conseil synodal qui consultent les prêtres concernés et leurs paroisses. Ils accomplissent ces tâches avec le soutien de l’oeuvre de la diaspora.
Art. 44	Les membres de l’Eglise ont le droit de constituer des groupes ou des associations aux fins d’accomplir des tâches ecclésiales.
Art. 45	Les associations qui oeuvrent dans l’esprit des principes de l’Eglise peuvent être reconnues par le Conseil synodal comme organisations catholiques-chrétiennes.
Art. 46	Les associations qui, pour remplir leurs tâches, ont besoin de procéder à des collectes diocésaines doivent, pour une collecte unique, requérir l’accord du Conseil synodal, pour des collectes périodiques, celle du Synode national. Pour le reste, elles sont financièrement indépendantes.

E. Le recours

Art. 47

1. Les décisions de l’évêque et du Conseil synodal peuvent être contestées dans les
30 jours qui suivent la communication de la décision si l’évêque et le Conseil
synodal, ont violé soit la Constitution soit les droits personnels ou s’ils ont abusé
de leurs pouvoirs d’appréciation.

2. Le jugement est rendu par la commission de recours.

Art. 48

1. Le recours a un effet suspensif à moins que le président de la commission n’en
décide autrement.

2. Si le recours est admis, la décision est cassée et l’affaire est renvoyée à l’évêque ou
au Conseil synodal pour nouvelle décision.

Art. 49

1. La Commission de recours se compose de trois laïcs et de deux ecclésiastiques.
L’évêque et les conseillers synodaux ne peuvent pas en être membres.

2. Leur mandat est de quatre ans.

F. La révision de la Constitution

Art. 50	Cette Constitution peut être modifiée par le Synode national. L’accord de la majorité des votants lors de deux sessions successives est requis.

La présente « Constitution de l’Eglise catholique-chrétienne de la Suisse » a été approuvée et mise en vigueur par la
117e session du Synode national de l’Eglise catholique chrétienne de la Suisse le 10 juin 1989 à Trimbach. En même
temps la « Constitution de l’Eglise catholique-chrétienne » de 1875 a été abrogée.
Elle a été modifiée lors de la 129e session du Synode national à Thoune le 5 juin 1998, confirmée à la 130e session
en 1999 à Lucerne.

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